Récipient composite
Brevet européen · EP0096748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096748
- Numéro de demande
- EP83104523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1983
- Publié
- 28 déc. 1983
- Délivré
- 26 nov. 1986
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3459/82 04.06.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Ackermann, Horst Wilhelm
CH-1350 Orbe
Guays, Jean-Pierre
Reading Berkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.