Système de perfusion avec contrôle de la pression
Brevet européen · EP0096849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096849
- Numéro de demande
- EP83105655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1983
- Publié
- 28 déc. 1983
- Délivré
- 3 févr. 1988
- Radié
- 8 juin 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 387672 11.06.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Layman, Douglas C.
San Diego California 12126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.