Système de perfusion avec contrôle de la pression

Brevet européen · EP0096849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0096849
Numéro de demande
EP83105655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1983
Publié
28 déc. 1983
Délivré
3 févr. 1988
Radié
8 juin 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US A 387672 11.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Layman, Douglas C.

San Diego California 12126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.