Weiche für eine Gleitschienenbahn
Brevet européen · EP0096892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0096892
- Numéro de demande
- EP83105835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1983
- Publié
- 28 déc. 1983
- Délivré
- 25 mai 1988
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 25/26 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3222309 14.06.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Riniker AG, 5102 Rupperswil → VORAN Maschinen, Kranzl GesmbH Nfg.Kg, A-4632 Pichl/Wels, Autriche
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.