Perfezionamenti inerenti a carde
Brevet européen · EP0097021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0097021
- Numéro de demande
- EP83303306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1983
- Publié
- 28 déc. 1983
- Délivré
- 27 août 1986
- Radié
- 30 juin 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/32 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8217133 12.06.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Varga, John Maximilian Jules
Halifax West Yorkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.