Sauermilcherzeugnis

Brevet européen · EP0097128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0097128
Numéro de demande
EP83810260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1983
Publié
28 déc. 1983
Délivré
8 avr. 1987
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/123 (2006.01)
A23C 9/137 (2006.01)
Priorité
CH A 3703/82 15.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Müller, Günter

D-7110 Flein, DE

Volley, Werner

D-7107 Bad Wimpfen, DE

Zumstein, Ernst

CH-8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.