Kupplung
Brevet européen · EP0097238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0097238
- Numéro de demande
- EP83104462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1983
- Publié
- 4 janv. 1984
- Délivré
- 4 déc. 1985
- Radié
- 31 mai 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/18 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3222937 18.06.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Selz, Alois
D-7800 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.