Utilisation d' alkylphénol polyoxyéthyléné comme agents antiséborrhéiques

Brevet européen · EP0097567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0097567
Numéro de demande
EP83401162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1983
Publié
4 janv. 1984
Délivré
31 août 1988
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/06 (2000.01)
Priorité
FR A 8210509 16.06.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

SANOFI, Société Anonyme

SANOFI, société anonyme

4O, avenue George V, Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Girard, Jacques

F-34430 St. Jean Vedas, FR

Barbier, Alain

F-34980 St Clement la Riviere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.