Distributore casalingo di bevande

Brevet européen · EP0097843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0097843
Numéro de demande
EP83105529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1983
Publié
11 janv. 1984
Délivré
22 juil. 1987
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/00 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
Priorité
US A 393298 29.06.1982
US A 393299 29.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Cadbury Schweppes Plc.

Cadbury Schweppes PLC

Bournville, Birmingham, GB

Mandataire

Fiammenghi-Fiammenghi-Racheli

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Inventeur

Jeans, Edward Lewis

Monmouth, Gwent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.