Fusée pour projectile

Brevet européen · EP0097911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0097911
Numéro de demande
EP83106075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1983
Publié
11 janv. 1984
Délivré
7 mai 1986
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 391667 24.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Strobush, Victor H.

Bloomington Minnesota 55431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.