Aufzeichnungsmaterial

Brevet européen · EP0098059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0098059
Numéro de demande
EP83303266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1983
Publié
11 janv. 1984
Délivré
30 juil. 1986
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/12 (1985.01)
Priorité
US A 392868 28.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Appleton Papers Inc.

825 East Wisconsin Avenue P.O. Box 359, Appleton/WI, US

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Bodmer, Jerome R.

Appleton Wisconsin 54911, US

Peters, John H.

Kaukauna Wisconsin 54130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.