Brosse à dents
Brevet européen · EP0098275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0098275
- Numéro de demande
- EP83900181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 1982
- Publié
- 18 janv. 1984
- Délivré
- 13 nov. 1985
- Radié
- 31 déc. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 7/06 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 8345/81 30.12.1981
- Demande PCT
- PCT/CH1982/000142 30.12.1982
- Publication PCT
- WO1983/002218 07.07.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.