Dosier- oder Zerstäuberpumpe mit einem Pumpengehäuse und einem Betätigungsdrücker

Brevet européen · EP0098373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0098373
Numéro de demande
EP83104896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1983
Publié
18 janv. 1984
Délivré
16 déc. 1987
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
F04B 9/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3225911 10.07.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Sukopp, Hans

D-7959 Orsenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.