Dosier- oder Zerstäuberpumpe mit einem Pumpengehäuse und einem Betätigungsdrücker
Brevet européen · EP0098373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0098373
- Numéro de demande
- EP83104896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1983
- Publié
- 18 janv. 1984
- Délivré
- 16 déc. 1987
- Radié
- 31 mai 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)F04B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3225911 10.07.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Sukopp, Hans
D-7959 Orsenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.