Hydraulikmaschine vom Gerotor Typ
Brevet européen · EP0098377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0098377
- Numéro de demande
- EP83104989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1983
- Publié
- 18 janv. 1984
- Délivré
- 30 sept. 1987
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/10 (2006.01)F04C 15/02 (2000.01)
- Priorité
- US A 385462 07.06.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Lambeck, Raymond Paul
Bloomfield Hills/MI, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.