Bauelement
Brevet européen · EP0098435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0098435
- Numéro de demande
- EP83105964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1983
- Publié
- 18 janv. 1984
- Délivré
- 5 mars 1986
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/22 (1995.01)E06B 3/46 (2006.01)E04F 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3224716 02.07.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.