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Brevet européen · EP0098534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0098534
Numéro de demande
EP83106390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1983
Publié
18 janv. 1984
Délivré
10 sept. 1986
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/48 (2006.01)
B01D 25/04 (1985.01)
Priorité
US A 394225 01.07.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Champion, Helena Margaret

Swampscott MA, 01907, US

Pierog, Joseph John

Salem N.H. 03079, US

Peters, Joseph Edward

Carlisle MA 01741, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.