Schneefräse

Brevet européen · EP0098918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0098918
Numéro de demande
EP83102619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1983
Publié
25 janv. 1984
Délivré
29 janv. 1986
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/09 (2006.01)
E01H 5/07 (2006.01)
Priorité
DE A 3226273 14.07.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Ing. Alfred Schmidt GmbH

Albtalstrasse 36, St. Blasien, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schmidt, Alfred, Ing., grad.

D-7822 St. Blasien, DE

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