Schleifring-Dichtung

Brevet européen · EP0099009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0099009
Numéro de demande
EP83106161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1983
Publié
25 janv. 1984
Délivré
12 oct. 1988
Radié
12 oct. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
C08L 81/02 (2006.01)
Priorité
US A 393621 02.07.1982
US A 437543 29.10.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Titulaire

A.W. Chesterton Company

A. W. Chesterton Company

Middlesex Industrial Park Rt. 93, Stoneham/MA, US

Inventeur

Bernier, Edgar R.

Nashua New Hampshire 03060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.