Système de tri
Brevet européen · EP0099434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0099434
- Numéro de demande
- EP82305848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1982
- Publié
- 1 févr. 1984
- Délivré
- 17 août 1988
- Radié
- 30 nov. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8220211 12.07.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 sept. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Emsley, Robert Marshall
Harpenden Herts AL5 1RW, GB
Pitt, Derek Cardigan
London N4 3LP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.