Toboggan

Brevet européen · EP0099664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0099664
Numéro de demande
EP83303719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1983
Publié
1 févr. 1984
Délivré
12 nov. 1986
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 15/00 (2006.01)
Priorité
AU A 4651/82 30.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Luckit Pty Limited

161 Maitland Road, Mayfield/New South Wales, AU

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Cashmere, Raymond Anthony

Charlestown New South Wales, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.