Procédé de préparation d'un ester dipeptide d'acide L-aspartique

Brevet européen · EP0099855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0099855
Numéro de demande
EP83810264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1983
Publié
1 févr. 1984
Délivré
5 mars 1986
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 1/06 (2006.01)
C07K 5/06 (2006.01)
Priorité
CH A 4131/82 07.07.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Orgamol S.A.

1902 Evionnaz

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Baum, Laszlo, Dr.

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Szabo, Suzanne

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Blanc Gérald

CH-1891 Massongex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.