Barrière préformée
Brevet européen · EP0100231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0100231
- Numéro de demande
- EP83304300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1983
- Publié
- 8 févr. 1984
- Délivré
- 26 oct. 1988
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/66 (2006.01)E02D 31/02 (2006.01)B32B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 402747 28.07.1982US A 402748 28.07.1982US A 402749 28.07.1982US A 423613 27.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 15 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Cogliano, Joseph A.
Pasadena Maryland, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.