Gurtglied
Brevet européen · EP0101100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0101100
- Numéro de demande
- EP83200820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1983
- Publié
- 22 févr. 1984
- Délivré
- 27 août 1986
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 39/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4673/82 03.08.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.