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Brevet européen · EP0101159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0101159
Numéro de demande
EP83303377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1983
Publié
22 févr. 1984
Délivré
27 avr. 1988
Radié
27 avr. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16C 32/06 (2006.01)
F16C 17/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8217961 21.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

National Research Development Corporation

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Inventeur

Mohsin, Mohammed Ezzat

Alkrington Manchester M24 1EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.