Ventilvorrichtung
Brevet européen · EP0101534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0101534
- Numéro de demande
- EP83105273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1983
- Publié
- 29 févr. 1984
- Délivré
- 13 août 1986
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U8223689 31.07.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Brencher, Norbert
D-3436 Hess. Lichtenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.