Ventilvorrichtung

Brevet européen · EP0101534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0101534
Numéro de demande
EP83105273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1983
Publié
29 févr. 1984
Délivré
13 août 1986
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
DE U8223689 31.07.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Brencher, Norbert

D-3436 Hess. Lichtenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.