Neue Stoffzusammensetzungen mit Graphit

Brevet européen · EP0101667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0101667
Numéro de demande
EP83810361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1983
Publié
29 févr. 1984
Délivré
30 nov. 1988
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4980/82 20.08.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.