Moteur à fluide

Brevet européen · EP0102311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0102311
Numéro de demande
EP83630118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1983
Publié
7 mars 1984
Délivré
20 mai 1987
Radié
31 juil. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 23/00 (2006.01)
F03C 1/00 (2006.01)
F04B 9/10 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
Priorité
US A 403758 30.07.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

St. Laurent, Wilfred

Marblehead Massachusetts 01945, US

Athanassiu, Christos

Medford Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.