Böschungselement

Brevet européen · EP0102637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0102637
Numéro de demande
EP83108721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1983
Publié
14 mars 1984
Délivré
28 mai 1986
Radié
4 sept. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
E02D 17/20 (2006.01)
E04C 1/39 (2006.01)
Priorité
CH A 5342/82 08.09.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    AG Hunziker & Cie, Lagerstrasse 1, 8004 Zürich → Crea Beton Matériaux SA, Bahnhofstrasse 27, 3250 Lyss

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vigier Beton Kies Seeland Jura AG

Crea Beton Matériaux SA

Bahnhofstrasse 27, 3250 Lyss

Radiée du registre

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.