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Brevet européen · EP0103460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0103460
- Numéro de demande
- EP83305197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1983
- Publié
- 21 mars 1984
- Délivré
- 15 juin 1988
- Radié
- 30 sept. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 11/16 (1985.01)H04J 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 416312 09.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Ampulski, Joseph William
Mount Prospect Illinois 60056, US
Furakawa, James Noboru
Chicago Illinois 60660, US
Kesner, Donald Ray
Phoenix Arizona 85044, US
Bernal, Ronald Daniel
Phoenix Arizona, 85032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.