Dispositif pour ramasser des débris
Brevet européen · EP0103471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0103471
- Numéro de demande
- EP83305285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1983
- Publié
- 21 mars 1984
- Délivré
- 8 juin 1988
- Radié
- 30 sept. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/283 (2006.01)E01H 1/04 (2006.01)E01H 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 416655 10.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Carlson, Alfred D.
Robbinsdale Minnesota 55422, US
Haub, Donald J.
Champlin Minnesota 55316, US
Snetting, Mark E.
Eden Prairie Minnesota 55344, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.