Sucrose-Derivate

Brevet européen · EP0103479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0103479
Numéro de demande
EP83305316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1983
Publié
21 mars 1984
Délivré
5 févr. 1986
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 5/02 (2006.01)
C07H 15/04 (2006.01)
C07H 15/20 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
Priorité
GB A 8226058 13.09.1982
GB A 8317238 24.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tate & Lyle Public Limited Company

Sugar Quay Lower Thames Street, London EC3R 6DQ, GB

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Khan, Riaz Ahmed

Sonning Berkshire, GB

Mufti, Khisar Sultan

Reading Berkshire, GB

Patel, Gita Dilip

Tadley Hampshire, GB

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