Pfannenofen

Brevet européen · EP0103534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0103534
Numéro de demande
EP83710057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1983
Publié
21 mars 1984
Délivré
30 nov. 1988
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 11/08 (2006.01)
H05B 7/20 (2006.01)
Priorité
SE A 8205134 09.09.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Mandataire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

5401 Baden

Inventeur

Stenkvist, Sven-Einar, Dipl.-Ing.

S-72462 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.