Neue Sulfonylharnstoffe

Brevet européen · EP0103543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0103543
Numéro de demande
EP83810400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1983
Publié
21 mars 1984
Délivré
30 sept. 1987
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A01N 47/36 (2006.01)
Priorité
CH A 5337/82 08.09.1982
CH A 2283/83 28.04.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Föry, Werner, Dr.

CH-4054 Basel

Gass, Karl

CH-4312 Magden

Meyer, Willy

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.