Bremskraftregelanlage

Brevet européen · EP0103580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0103580
Numéro de demande: EP83900624
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 févr. 1983
Publié: 28 mars 1984
Délivré: 19 août 1987
Radié: 28 févr. 1991
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: B60T 8/00 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
Priorité: DE A 3209314 15.03.1982
DE A 3226074 13.07.1982
Demande PCT: PCT/DE1983/000033 18.02.1983
Publication PCT: WO1983/003230 29.09.1983
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Eckert, Konrad

D-7000 Stuttgart 30, DE

Maurer, Franz

D-7141 Schwieberdingen, DE

Müller, Egbert

D-7147 Hochdorf, DE

Stumpe, Werner

D-7014 Kornwestheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.