Projectile à charge creuse

Brevet européen · EP0103700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0103700
Numéro de demande
EP83107220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1983
Publié
28 mars 1984
Délivré
7 mai 1986
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 13/10 (1985.01)
F42B 13/02 (1985.01)
Priorité
US A 402001 26.07.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Alliant Techsystems Inc.

5901 Lincoln Drive, Edina/MN, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Fogal, Richard, F.

Brooklyn Center Minn. 55429, US

Gallant, Keith W.

Plymouth Minnesota 55447, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.