Oberteilkartusche für ein sanitäres Einzel-Absperrventil

Brevet européen · EP0103710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0103710
Numéro de demande
EP83107489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1983
Publié
28 mars 1984
Délivré
23 avr. 1986
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/08 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3234643 18.09.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Vogel, Dieter

D-5560 Wittlich, DE

Nikolayczik, Hans

D-5561 Minheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.