Suppositoire médicinal

Brevet européen · EP0103995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0103995
Numéro de demande
EP83304847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1983
Publié
28 mars 1984
Délivré
11 avr. 1990
Radié
22 août 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/02 (2006.01)
Priorité
US A 411123 24.08.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.