Falzschliessmaschine
Brevet européen · EP0104145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0104145
- Numéro de demande
- EP83810413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1983
- Publié
- 28 mars 1984
- Délivré
- 23 juil. 1986
- Radié
- 12 sept. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B21D 39/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5573/82 21.09.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 28 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Emil Suter Maschinenfabrik AG, 5703 Seon → Spiro International SA, Chemin de Primevères 45, CH-1701 Fribourg
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.