Schlagwerkzeug

Brevet européen · EP0104154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0104154
Numéro de demande
EP83850232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1983
Publié
28 mars 1984
Délivré
12 avr. 1989
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 11/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8205436 22.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Atlas Copco Aktiebolag

Sickla inustriväg 3, Nacka, SE

Inventeur

Ragnmark, Karl Göran Bertil

S-392 47 Kalmar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.