AERONEF SANS MOTEUR
Brevet européen · EP0104163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0104163
- Numéro de demande
- EP82900964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1982
- Publié
- 4 avr. 1984
- Délivré
- 4 mars 1987
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 21/02 (2006.01)B64C 27/00 (2006.01)B64C 31/02 (2006.01)B64D 17/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR1982/000059 30.03.1982
- Publication PCT
- WO1983/003395 13.10.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Robert Bickel
Thionville, FR
Inventeur
Bickel, Robert
F-57100 Thionville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.