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Brevet européen · EP0104240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0104240
- Numéro de demande
- EP83901470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1983
- Publié
- 4 avr. 1984
- Délivré
- 4 mars 1987
- Radié
- 16 mars 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04M 1/57 (2006.01)H04M 3/50 (2006.01)H04M 3/54 (2006.01)
- Priorité
- US A 363469 30.03.1982
- Demande PCT
- PCT/US1983/000367 17.03.1983
- Publication PCT
- WO1983/003509 13.10.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Cottrell, Jennie Lynn
Arvada, CO 80004, US
Hill, Deborah Jeanne
Thornton, CO 80233, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.