Mécanisme de montage pour modules électriques à rebord
Brevet européen · EP0104481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0104481
- Numéro de demande
- EP83108562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1983
- Publié
- 4 avr. 1984
- Délivré
- 10 févr. 1988
- Radié
- 31 août 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)
- Priorité
- US A 421639 22.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Pelczarski, Walter J.
Downers Grove Illinois 60516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.