Procédé pour fabriquer un panneau calandré à base de tourbe

Brevet européen · EP0104905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0104905
Numéro de demande
EP83305668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1983
Publié
4 avr. 1984
Délivré
23 nov. 1989
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/00 (2006.01)
D21J 1/00 (2006.01)
A61F 13/18 (1985.01)
A41B 13/02 (1985.01)
Priorité
US A 423387 24.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Johnson & Johnson, Inc.

2155 Boulevard Pie IX, Montreal/Quebec, CA

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Ovans, Kevin James

Cranbury New Jersey 08512, US

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