Garniture protectrice perméable à l'air
Brevet européen · EP0104906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0104906
- Numéro de demande
- EP83305669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1983
- Publié
- 4 avr. 1984
- Délivré
- 13 août 1986
- Radié
- 13 août 1986
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/18 (1985.01)
- Priorité
- US A 423389 24.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Molee, Kenneth John
Spotswood New Jersey 08884, US
Becker, Patricia Eileen
Manalapan Township New Jersey, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.