Verfahren zum Herstellen eines Dosendeckels
Brevet européen · EP0105026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0105026
- Numéro de demande
- EP83810353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1983
- Publié
- 4 avr. 1984
- Délivré
- 30 juil. 1986
- Radié
- 31 août 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 51/44 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5218/82 02.09.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.