Garniture étanche pour arbres
Brevet européen · EP0105140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0105140
- Numéro de demande
- EP83107890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1983
- Publié
- 11 avr. 1984
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/18 (2006.01)F04D 29/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 408043 13.08.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Rockwood, Robert E.
Windham New Hampshire 03087, US
Antkowiak, Richard P.
Hampstead New Hampshire 03841, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.