Halter für einen Bilderstapel

Brevet européen · EP0105454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0105454
Numéro de demande
EP83109645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1983
Publié
18 avr. 1984
Délivré
5 mars 1986
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 7/14 (2006.01)
A47G 1/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3236641 04.10.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.