Technique d'encodage et de décodage en double mode pour l'usage dans un système de transmission numérique
Brevet européen · EP0105604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0105604
- Numéro de demande
- EP83305037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1983
- Publié
- 18 avr. 1984
- Délivré
- 20 juil. 1988
- Radié
- 30 sept. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 14/04 (2006.01)H04N 7/13 (1990.01)H04N 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 416380 09.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 31 août 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Bellisio, Jules Angelo
Farmingdale New Jersey 07727, US
Larsen, Arthur Bertel
Colts Neck New Jersey 07722, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.