Technique d'encodage et de décodage en double mode pour l'usage dans un système de transmission numérique

Brevet européen · EP0105604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0105604
Numéro de demande
EP83305037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1983
Publié
18 avr. 1984
Délivré
20 juil. 1988
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 14/04 (2006.01)
H04N 7/13 (1990.01)
H04N 11/04 (2006.01)
Priorité
US A 416380 09.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Bellisio, Jules Angelo

Farmingdale New Jersey 07727, US

Larsen, Arthur Bertel

Colts Neck New Jersey 07722, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.