Assemblage de soupape de précision
Brevet européen · EP0105738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0105738
- Numéro de demande
- EP83305921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1983
- Publié
- 18 avr. 1984
- Délivré
- 16 déc. 1987
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/16 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 431311 30.09.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Danby, Hal C.
Palo Alto California 94303, US
Ciupke, Werner Walter
San Mateo California 94402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.