Assemblage de soupape de précision

Brevet européen · EP0105738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0105738
Numéro de demande
EP83305921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1983
Publié
18 avr. 1984
Délivré
16 déc. 1987
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/16 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US A 431311 30.09.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Danby, Hal C.

Palo Alto California 94303, US

Ciupke, Werner Walter

San Mateo California 94402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.