Befestigungselement

Brevet européen · EP0105865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0105865
Numéro de demande
EP83890166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1983
Publié
18 avr. 1984
Délivré
7 janv. 1987
Radié
20 sept. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 13/02 (2006.01)
F16L 3/08 (2006.01)
Priorité
AT A 3661/82 04.10.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ludwig Schnabl

Traismauer, AT

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Schnabl, Ludwig

A-3133 Traismauer, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.