Fahrrad mit Wellenantrieb

Brevet européen · EP0105949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0105949
Numéro de demande
EP82109419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1982
Publié
25 avr. 1984
Délivré
14 déc. 1988
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Fenzl, Horst

D-4811 Oerlinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.